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L’escadron départemental de sécurité routière de l’Ardèche organise des opérations "trajectoire de sécurité" le samedi 26 mai 2012 à partir de VIVIERS et le samedi 2 juin 2012 à partir de TOURNON. publié le jeudi 3 mai 2012
Comme chaque année, les transferts de terres agricoles peuvent faire l’objet de mouvements de DPU, les clauses sont à transmettre avant le 15 mai 2012. publié le vendredi 20 avril 2012
En 2012, conformément à la réglementation communautaire, certaines aides qui restaient couplées à la production doivent être totalement découplées et intégrées aux DPU détenus par les exploitants. publié le vendredi 13 avril 2012
La télédéclaration des aides doit être réalisé avant le 15 mai. Pour vous aider dans cette démarche des guides sont à votre disposition.
Voir le guide la télédéclaration 2012 (format PDF - 2.1 Mo)
Voir le guide import des parcelles pour ceux qui ont déjà télédéclaré leurs aides en 2011 (format PDF - 1.5 Mo) publié le vendredi 13 avril 2012
Des formations collectives à la télédéclaration PAC 2012 sont organisées sur tout le département pendant la période d’ouverture de TELEPAC (du 2 avril au 15 mai 2012).
Voir le communiqué de presse du 8 mars 2012 (format PDF - 47 ko)
Attention : la formation TELEPAC du jeudi 5 avril à Thueyts est annulée ; des places sont encore disponibles pour le jeudi 26 avril. publié le mardi 3 avril 2012
Les dossiers de candidature sont à retourner avant le 18 avril 2012 à
la DDT de l’Ardèche. publié le lundi 19 mars 2012
Les dossiers de candidature sont à retourner avant le 18 avril 2012 à la D.D.T. de l’Ardèche publié le lundi 19 mars 2012
De nouveaux formulaires de demandes d’autorisations d’urbanisme entrent en vigueur à compter du 1er mars 2012. Ces formulaires seront téléchargeables sur le site www.service-public.fr publié le mercredi 14 mars 2012
En coordination avec les 8 Directions Départementales (DDT) en Rhône-Alpes, la DREAL lance un appel à projet destiné à soutenir financièrement les démarches d’Agenda 21 local. Le délai des dépôt des dossiers est fixé au 2 mai 2012.
Voir le document cadre "Appel à projets 2012 - Agenda 21 local" (format PDF - 267.6 ko) publié le mercredi 7 mars 2012
Carte de localisation des parcs éoliens publié le lundi 20 février 2012



